1. Éditeur du site
Le présent site www.dronespec.fr est édité par :
- Dénomination sociale
- DRONESPEC
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social
- 5 000 €
- Siège social
- 7 rue Paul Bert, 94800 Villejuif, France
- SIREN
- 999 735 582
- SIRET (siège)
- 999 735 582 00010
- RCS
- RCS Créteil
- Code APE / NAF
- 74.20Z — Activités photographiques
- N° TVA intracommunautaire
- FR 29 999 735 582
- contact@dronespec.fr
- Téléphone
- +33 (0)6 98 37 88 20
2. Directeur de publication
Le directeur de publication du site est :
Nicolas Brière, en qualité de Président de la société DRONESPEC.
Toute demande relative au contenu éditorial peut être adressée à contact@dronespec.fr.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur du serveur
- IONOS (serveur Europe) — www.ionos.fr
- Hébergeur du domaine
- Odoo — www.odoo.com
4. Conception & réalisation
Le site a été conçu et réalisé par Kameo — Agence web Paris.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site www.dronespec.fr — textes, images, photographies, vidéos, visuels, logos, marques, base de données, graphismes, nuages de points, modèles 3D — est la propriété exclusive de la société DRONESPEC ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sauf autorisation écrite préalable de DRONESPEC.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque CIMETI-R est une solution développée et exploitée par DRONESPEC. Toute utilisation sans autorisation est prohibée.
6. Données personnelles
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En cas de réclamation, vous pouvez saisir la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) : www.cnil.fr.
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10. Droit applicable et juridiction
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11. Contact
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